Recueil 2020 arrêtés
Liste définitive des électeurs à l’élection CATSISOrganisation des opérations électorales pour l’élection des représentants des sapeurs-pompiers et des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de SPP à la CATSISOrganisation des opérations électorales pour l’élection des représentants des sapeurs-pompiers volontaires au CCDSPVListe définitive des électeurs à l’élection CCDSPVListe des électeurs pour le renouvellement des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale au conseil d'administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours du VarNombre de suffrages dont dispose chaque maire et chaque président d'établissement public de coopération intercommunale pour le renouvellement des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale au conseil d'administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours du VarOrganisation des élections pour le renouvellement des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale au conseil d’administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours du VarDélégations de signatureCertificat d'affichageComposition du CASDISDélégations de fonction CASDISComposition du CHSCTComposition de la CAOComposition du CATSISComposition du CTComposition du CCDSPVComposition de la CAP PATS catégories A, B et CComposition de la CAP SPP catégorie CArrêté 004443 fixant la composition du CCDSPV 08 12 20Arrêté 004444 fixant la composition du CHSCT 08 12 20Arrêté 004590 fixant la composition de la CAP PATS Cat C 14 12 20